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Dernière mise à jour : 6 janvier 2024

INFORMATIONS GENERALES

Le site internet de Toutes à l’école Suisse (ci-après, le «Site Web») appartient à l’association «Toutes à l’école Suisse » (ci-après «TAE Suisse »), dont le siège social est situé au Quai du Cheval-Blanc 22, 1227 Genève, Suisse et immatriculée au registre du commerce suisse.

INFORMATIONS ÉDITORIALES

Le Site Web a été développé et publié par Toutes à l’école Suisse.

Directrice de la publication : Fanny Barakat

E-mail: contact@toutesalecole.ch
Téléphone : +41 79 122 52 64

HEBERGEMENT DU SITE WEB

Le Site Web est hébergé par Informaniak OVH. Infomaniak est une entreprise indépendante, basée exclusivement en Suisse, fondée en 1994 et détenue à 100% par ses employé(e)s. 

CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE WEB

Le Site Web de TAE Suisse présente l’association et ses projets. Tout utilisateur accédant et naviguant sur le Site Web accepte ces conditions d’utilisation et doit les respecter. Ces conditions d’utilisation ne s’appliquent pas aux modules intégrés dans le Site Web permettant la communication avec des sites Web et des plates-formes tiers qui ont défini leurs propres conditions d’utilisation. Nous invitons tous les utilisateurs de ces modules à lire les conditions d’utilisation de leurs éditeurs respectifs. Ces conditions d’utilisation sont soumises à la loi suisse, et tout litige, notamment ceux concernant leur application ou interprétation, sera soumis au tribunal compétent de l’Etat de Genève.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments et contenus composant le Site Web de TAE Suisse, y compris, mais sans s’y limiter, tous les logos, marques, photos, vidéos, textes, dessins, graphiques, présentations, etc., sont protégés en tant que propriété intellectuelle dont TAE Suisse est l’unique titulaire. Toute reproduction, distribution, copie, adaptation, citation de tout ou partie de ce Site Web, à travers quelque support que ce soit et à quelque fin que ce soit, est strictement interdite sauf autorisation préalable du titulaire des droits, c’est-à-dire TAE Suisse, sauf autorisation écrite contraire. La disponibilité sur le Site Web de toute application, module permettant le téléchargement, l’impression, la copie, l’incorporation ou la récupération de tout contenu, et notamment de toutes vidéos, photos, documents ou présentation, vaut autorisation de TAE Suisse à l’utilisateur, limitée à l’usage privé de l’utilisateur, à l’exclusion de toute utilisation commerciale, sauf mention contraire expresse dans l’application concernée.

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